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Mentions obligatoires et clauses particulières

- Le ou les documents fournis ne peuvent, en aucun cas, être utilisés pour une réalisation autre que celle désignée cidessus
- Doivent figurer sur documents reproduits le nom de l'auteur, le titre de l'œuvre, ainsi que la mention obligatoire Musée départemental d'art ancien et contemporain, Épinal / nom du photographe.
- Le client ou utilisateur s'engage à adresser au Musée, dès parution, une copie de la parution (exemplaire justificatif)
- Droits d’auteur : L’utilisation du document prêté ou vendu est soumise à l’accord préalable de l’auteur de l’œuvre ou des sociétés d’auteur ou des éventuels ayants droit. Les droits sont généralement perçus par l’ADAGP (11 rue Berryer 75008 PARIS, tél 01 45 61 03 87) ou autre ou directement par l’artiste. Ces droits concernent les artistes qui ne sont pas tombés dans le domaine public. Toute violation des ces droits est délictuelle.


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