X
Impulsé par le département des Vosges

Mentions légales

« L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s'opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. »

 

Article 1er de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a également pour objet de vous informer de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires devant être respectées à l’occasion de la consultation de ce site, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle et aux modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet. 

Édition du site Internet, responsable de publication :
Conseil départemental des Vosges,
Musée Départemental d'Art Ancien et Contemporain
1 Place Lagarde, 88000 Épinal

Directeur de la publication :
François Vansson, Président du Conseil départemental des Vosges, 

Hébergement :
Conseil départemental des Vosges
8, rue de la préfecture 88 088 Épinal cedex 09
www.vosges.fr

Crédits photographiques et illustrations 

Textes : 
Musée départemantal d'arts ancien et contemporain ©MDAAC

Conception du site internet :
Direction de la Communication
communication@vosges.fr

Remerciements :
Direction des Systèmes d'Informations, Conseil départemental des Vosges, Direction de la Communication, Conseil départemental des Vosges  

Conditions d’utilisation :
Le présent site est accessible 24 h sur 24 et 7 j. sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le Département des Vosges pourra interrompre le site. 

Droits d’auteurs :
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoirs-faire et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive du Département des Vosges ou des auteurs ayant autorisé l’utilisation de leurs œuvres. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du représentant de la collectivité, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/6/CE du Parlement européen et du Conseil européen du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Département des Vosges est producteur. Les marques du Département des Vosges et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. En application des dispositions de l’art. L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse du représentant de la collectivité, est donc prohibée. 

Traitement des données personnelles :
Les informations qui vous concernent sont destinées au Musée Départemental d'Art Ancien et Contemporain d'Épinal. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinés à la salle de lecture dans le cadre de réservation en ligne de documents. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez- vous adresser au :
Conseil départemental des Vosges,
Musée Départemental d'Art Ancien et Contemporain
1 Place Lagarde, 88000 Épinal
Contact mail

8 rue de la Préfecture
88088 Épinal, Cedex 9

Tél. 03 29 29 88 88
Contactez-nous !

CONTACTS
Musée départemental d'art ancien et contemporain

1 Place Lagarde, 88000 Épinal
Tél. : + 33 (3) 29 82 20 33
Contactez-nous !


Musée de France